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La Ferme des Payres FOIE GRAS D'OIE FABRICATION ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme des Payres FOIE GRAS D'OIE FABRICATION ARTISANALE
Benhamou Dan

Numéro de dépôt :
3840097
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
La Ferme des Payres FOIE GRAS D\'OIE FABRICATION ARTISANALE de Benhamou Dan

Présentation de la marque La Ferme des Payres FOIE GRAS D'OIE FABRICATION ARTISANALE

Déposée le 20 juin 2011 par Benhamou Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme des Payres FOIE GRAS D'OIE FABRICATION ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Benhamou Dan domicilié(e) 1447 Avenue du Vercors - 26300 - MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benhamou Dan domicilié(e) 1447 Avenue du Vercors - 26300 - MARCHES - France.

La marque La Ferme des Payres FOIE GRAS D'OIE FABRICATION ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme des Payres FOIE GRAS D'OIE FABRICATION ARTISANALE est expirée depuis le 20 juin 2021.


Benhamou Dan - 1447 Avenue du Vercors - 26300 - MARCHES - France


Benhamou Dan - 1447 Avenue du Vercors - 26300 - MARCHES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles et étant fabriqués par un artisan ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles et étant fabriqués et/ou fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Tous ces services étant fournis par un artisan ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.